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Déclaration d'incident

Sous-formulaire I: Renseignements généraux

1.Type de rapport.

Nouvelle déclaration d'incident

No de la demande: 2023-6045

2. Renseignements concernant le titulaire.

Numéro de référence du titulaire d'homologation: M-657940-01-1

Nom du titulaire (nom légal complet, aucune abbréviation): Bayer CropScience Inc.

Adresse: 160 Quarry Park Boulevard SE Suite 130

Ville: CALGARY

État: AB

Pays: CANADA

Code postal /Zip: T2C 3G3

3.Choisir le (les) sous-formulaire(s) correspondant à l'incident.

Étude scientifique

4. Date à laquelle le titulaire d'homologation a été informé pour la première fois de l'incident.

5. Lieu de l'incident.

6. Date de la première observation de l'incident.

Description du produit

7. a) Donner le nom de la matière active et, si disponibles, le numéro d'homologation et le nom du produit (incluant tous les mélanges). Si le produit n'est pas homologué, donner le numéro de la demande d'homologation.

ARLA No d'homologation 28589      ARLA No de la demande d'homologation       EPA No d'homologation.

Nom du produit: SPIROMESIFEN TECHNICAL INSECTICIDE-MITICIDE

• Matière active
  • SPIROMESIFEN

7. b) Type de formulation.

Renseignments sur l'application

8. Est-ce que le produit a été appliqué?

Inconnu

9. Dose d'application.

10. Site d'application (choisir tout ce qui s'applique).

11. Donner tout renseignement additionnel concernant l'application (comment le produit a été appliqué, la quantité utilisée, la superficie de la zone traitée, etc.)

À être déterminé par le titulaire

12. Selon vous, le produit a-t-il été utilisé en conformité avec le mode d'emploi de L'étiquette?

Inconnu

Sous-formulaire VII : Étude scientifique

1. Renseignements concernant l'étude

Titre Spiromesifen enol: Effects of a repeated (chronic) exposure on honey bee (Apis mellifera) larvae in an in vitro laboratory testing design

Date 23-APR-19

2. Si une traduction est requise, a-t-on besoin d'un délai?

Non

3. Type d'incident indiqué dans l'étude:

Nouveau danger pour la santé ou pour l'environnement

4. Décrire l'incident indiqué dans l'étude (p. ex. l'étude indique un risque accru de lymphome non hodgkinien des suites d'une exposition au produit)

An in vitro chronic honey bee larvae study was conducted with the enol metabolite of spiromesifen according to the OECD Guidance Document on Honey Bee Larval Toxicity Test, Repeated Exposure OECD Series on Testing Assessment No. 239. The NOEC was determined to be 1.3 mg a.i./kg diet. This endpoint is lower than the other honey bee endpoints determined for spiromesifen parent or enol metabolite.

5. a) L'étude a-t-elle été abandonnée avant son d'achèvement?

Non

5. b) Provide the reason for discontinuation

6. Si l'étude est en cours, quelle est la date d'achèvement prévue?

À l'usage du titulaire seulement

7. Donner des renseignements additionnels ici

Refinements to the risk assessment based on colony feeding study and field residue determinations should result in a conclusion of limited risk to pollinators.