Déclaration d'incident
Sous-formulaire I: Renseignements généraux
1.Type de rapport.
Nouvelle déclaration d'incident
No de la demande: 2019-4531
2. Renseignements concernant le titulaire.
Numéro de référence du titulaire d'homologation: B003/276148
Nom du titulaire (nom légal complet, aucune abbréviation): Amvac Chemical Corporation
Adresse: 4695 MacArther Court Suite 1200
Ville: Newport Beach
État: California
Pays: USA
Code postal /Zip: 92660
3.Choisir le (les) sous-formulaire(s) correspondant à l'incident.
Étude scientifique
4. Date à laquelle le titulaire d'homologation a été informé pour la première fois de l'incident.
5. Lieu de l'incident.
6. Date de la première observation de l'incident.
Description du produit
7. a) Donner le nom de la matière active et, si disponibles, le numéro d'homologation et le nom du produit (incluant tous les mélanges). Si le produit n'est pas homologué, donner le numéro de la demande d'homologation.
Matière(s) active(s)
ARLA No d'homologation 19399
ARLA No de la demande d'homologation
EPA No d'homologation. 5481-469
Nom du produit: Vapam Technical
ARLA No d'homologation 6453
ARLA No de la demande d'homologation
EPA No d'homologation. 5481-466
Nom du produit: Vapam Liquid Solution Soil Fumigant
ARLA No d'homologation 13139
ARLA No de la demande d'homologation
EPA No d'homologation. 5481-470
Nom du produit: Pole-Fume
ARLA No d'homologation 29128
ARLA No de la demande d'homologation
EPA No d'homologation. 5481-468
Nom du produit: Vapam HL
ARLA No d'homologation 29770
ARLA No de la demande d'homologation
EPA No d'homologation.
Nom du produit: Pole-Fume HL
7. b) Type de formulation.
Renseignments sur l'application
8. Est-ce que le produit a été appliqué?
Inconnu
9. Dose d'application.
10. Site d'application (choisir tout ce qui s'applique).
11. Donner tout renseignement additionnel concernant l'application (comment le produit a été appliqué, la quantité utilisée, la superficie de la zone traitée, etc.)
À être déterminé par le titulaire
12. Selon vous, le produit a-t-il été utilisé en conformité avec le mode d'emploi de L'étiquette?
Inconnu
Sous-formulaire VII : Étude scientifique
1. Renseignements concernant l'étude
Titre Evaluation of the Mutagenic Activity of Metam Sodium in an in vitro Mammalian Cell Gene Mutation Test with L5178Y Mouse Lymphoma Cells
Date 03-JUN-19
2. Si une traduction est requise, a-t-on besoin d'un délai?
Non
3. Type d'incident indiqué dans l'étude:
Nouveau danger pour la santé ou pour l'environnement
4. Décrire l'incident indiqué dans l'étude (p. ex. l'étude indique un risque accru de lymphome non hodgkinien des suites d'une exposition au produit)
The letter addresses data from an in vitro mouse lymphoma assay (MLA) (OECD 490) as well as information from an Ames assay (OCED 471) also conducted by Eastman in 2019 for metam sodium and additional data in the context of existing data that the U.S. Environmental Protection Agency (EPA) has reviewed and on which it has based its conclusion that [¿¿¿¿¿¿t]here is no mutagenic concern for metam sodium.¿¿¿¿¿¿
5. a) L'étude a-t-elle été abandonnée avant son d'achèvement?
Non
5. b) Provide the reason for discontinuation
6. Si l'étude est en cours, quelle est la date d'achèvement prévue?
À l'usage du titulaire seulement
7. Donner des renseignements additionnels ici