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Sécurité des produits de consommation

Déclaration d'incident

Sous-formulaire I: Renseignements généraux

1.Type de rapport.

Nouvelle déclaration d'incident

No de la demande: 2011-4412

2. Renseignements concernant le titulaire.

Numéro de référence du titulaire d'homologation: x

Nom du titulaire (nom légal complet, aucune abbréviation): x

Adresse: x

Ville: x

État: x

Pays: x

Code postal /Zip: X

3.Choisir le (les) sous-formulaire(s) correspondant à l'incident.

Environnement

4. Date à laquelle le titulaire d'homologation a été informé pour la première fois de l'incident.

5. Lieu de l'incident.

Pays: CANADA

État: QUEBEC

6. Date de la première observation de l'incident.

07-JUN-11

Description du produit

7. a) Donner le nom de la matière active et, si disponibles, le numéro d'homologation et le nom du produit (incluant tous les mélanges). Si le produit n'est pas homologué, donner le numéro de la demande d'homologation.

Matière(s) active(s)

ARLA No d'homologation       ARLA No de la demande d'homologation       EPA No d'homologation.

Nom du produit:

  • Matière active
    • ATRAZINE (PLUS RELATED ACTIVE TRIAZINES)
    • CLOTHIANIDIN
    • FENITROTHION
    • THIAMETHOXAM

7. b) Type de formulation.

Renseignments sur l'application

8. Est-ce que le produit a été appliqué?

Oui

9. Dose d'application.

Inconnu

10. Site d'application (choisir tout ce qui s'applique).

Site: Agricultural-Outdoor/Agricole-extérieur

Specify Type: semis de mais et soya

11. Donner tout renseignement additionnel concernant l'application (comment le produit a été appliqué, la quantité utilisée, la superficie de la zone traitée, etc.)

L'incident est rapporte en periode de semis de mais et soya. Il est suspecte que le pesticide soit issu de semence enrobee de celui-ci. Le site du rucher est entoure de terres agricoles ou des semis de mais et soya sont en cours.

À être déterminé par le titulaire

12. Selon vous, le produit a-t-il été utilisé en conformité avec le mode d'emploi de L'étiquette?

Inconnu

Sous-formulaire IV : Environnement (y compris les plantes, les insectes et la faune)

1. Type d'organisme touché

Terr. Invrtbrt-Honey Bee/Inv.Ter-Abeille

2. Nom(s) commun(s)

Abeille

3.Nom(s) scientifique(s)

APIS MELLIFERA

4. Nombre d'organismes touchés

Inconnu

5. Description du lieu où l'incident a été observé:

Eau douce

Terrestre

Agricole

Eau salée

6. Cocher tous les symptômes qui s'appliquent à:

Mort

7.Décrire les symptômes et issue (mort, rétablissement, etc.).

25 colonies dans un rucher. Affiablissement note des colonies avec mortalite accrue d'abeilles devant celles-ci. Aucune colonie n'est morte, elles ont recuperees par la suite. Les premiers signes ont ete constates le 1er juin 2011 alors que l'echantillon d'abeilles mortes a ete preleve le 7 juin 2011. Il est soupconne une intoxication par exposition de poussieres de semis enrobe avec le pesticide en cause, la clothianidine ou le thiamethoxam (dont la clothianidinie est metabolite....). Des analyses d'abeilles mortes prelevees au devant des colonies affectees ont ete realisees avec les resultats suivant: Clothianidine: ,0004ug/abeille ),004 mg/kg) Thiamethoxam: ,00005ug/abeille (,0005 mg/kg) Fenitrothion: ,009ug/abeille (,09mg/kg) ; Atrazine: ,00006 ug/abeille (,006 mg/kg) La quantite de clothianidine represente 1/10 de la LD50 et est suspecte etre la cause des signes observes dans les colonies. Pour autre information si necessaire, me contacter: Nom, addresse, Numero de telephone.

8. a) Est-ce que l'incident a été causé par (coucher tout ce qui s'applique) :

Inconnu

8. b) i)Combien de fois le produit a-t-il été appliqué cette année?

Inconnu

8. b) ii)Date de la dernière application

Inconnu

9. Est-ce qu'il a plu

9. a) Pendant l'application?

Non

9. b) Jusqu'à 3 jours après l'application?

Non

10. a)Y avait-il une zone tampon?

Non

10. b) De quel genre?

10. c) Quelle étaite la taille de la zone tampon?

11.Est-ce que des échantillons ont été recueillis dans l'environnement et analysés?

Non

À être déterminé par le titulaire

12.Classification selon la gravité (s'il y a plus d'une catégorie possible, veuillez choisir la plus grave)

13.Donner des renseignements additionnels ici