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Sécurité des produits de consommation

Demande: 2004-0121

Détails de la demande
Numéro de demande 2004-0121
Date de réception 2004-01-23
Catégorie R
Objet Programme 1
Matière active CUIVRE (PRÉSENT SOUS FORME D'OXYDE CUIVREUX)
Type de produit
Résultats COMPLETÉE
Numéro d'homologation Confidentiel
Nom du produit Confidentiel

Demande Documents

Avis d'initiation

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Document de consultation

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Document de décision

Decision Statement

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Notice of Initiation

Decision Statement

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