Déclaration d'incident
Sous-formulaire I: Renseignements généraux
1.Type de rapport.
Nouvelle déclaration d'incident
No de la demande: 2009-0606
2. Renseignements concernant le titulaire.
Nom du titulaire (nom légal complet, aucune abbréviation): Arysta LifeScience North America, LLC
Adresse: 15401 Weston Parkway, Suite 150
Ville: Cary
État: NC
Pays: USA
Code postal /Zip: 27513
3.Choisir le (les) sous-formulaire(s) correspondant à l'incident.
Étude scientifique
4. Date à laquelle le titulaire d'homologation a été informé pour la première fois de l'incident.
5. Lieu de l'incident.
6. Date de la première observation de l'incident.
Description du produit
7. a) Donner le nom de la matière active et, si disponibles, le numéro d'homologation et le nom du produit (incluant tous les mélanges). Si le produit n'est pas homologué, donner le numéro de la demande d'homologation.
Matière(s) active(s)
ARLA No d'homologation
ARLA No de la demande d'homologation
EPA No d'homologation.
Nom du produit:
7. b) Type de formulation.
Renseignments sur l'application
8. Est-ce que le produit a été appliqué?
Inconnu
9. Dose d'application.
10. Site d'application (choisir tout ce qui s'applique).
11. Donner tout renseignement additionnel concernant l'application (comment le produit a été appliqué, la quantité utilisée, la superficie de la zone traitée, etc.)
À être déterminé par le titulaire
12. Selon vous, le produit a-t-il été utilisé en conformité avec le mode d'emploi de L'étiquette?
Inconnu
Sous-formulaire VII : Étude scientifique
1. Renseignements concernant l'étude
Titre Acequinocyl: New Freshwater Invertebrate Toxicity Data
Date 14-NOV-08
2. Si une traduction est requise, a-t-on besoin d'un délai?
Non
3. Type d'incident indiqué dans l'étude:
Nouveau danger pour la santé ou pour l'environnement
4. Décrire l'incident indiqué dans l'étude (p. ex. l'étude indique un risque accru de lymphome non hodgkinien des suites d'une exposition au produit)
In a meeting on October 9, 2008, Arysta LifeScience learned that EU regulators required a study in which the toxicity of acequinocyl was evaluated in eight different freshwater invertebrate species. Arysta Life Sciences has requested the study but as of yet has not received it. Please refer to the letter submitted.
5. a) L'étude a-t-elle été abandonnée avant son d'achèvement?
Non
5. b) Provide the reason for discontinuation
6. Si l'étude est en cours, quelle est la date d'achèvement prévue?
À l'usage du titulaire seulement
7. Donner des renseignements additionnels ici
Study to be submitted when available